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LE MINIMUM A SAVOIR POUR DETENIR DES OISEAUX
LEGISLATION EN FRANCE LA CONVENTION DE WASHINGTON EST UN ACCORD INTERNATIONNAL QUI COMPTE ENVIRON 124 PAYS ET QUI A POUR BUT DE CONTROLER LE COMMERCE DES ESPECE MENACEES. POUR CE QUI CONCERNE LES PERROQUETS ET LES PERRUCHES ?ILS SONT CLASSER EN TROIS GROUPES A.B.C. ANEXE A OU 1 regroupe les especes menaceé d'extingtion dont le commerce internationnal est interdis.Un oiseaux d'anexe a ou 1 ne peut etre ceder a titre gratuit comme l'indique la loi qu'entre capacitaire .Une demande d'autorisation de transport delivre par le ministere de l'environnement sera obligatoire pour les spcimen nés hors communauté.pour ceux ne dans la cee ,identifié,bagué inscrit dans les registres de l'eleveurs nantis d'un acte de cession peuvent etre cede a titre gratuit a un capacitaire sans autre formalite un oiseaux d'annexe A peut etre classe en annexe 2 que si il est issu de 2ème generation (parents ne en captivites) et que l'elevage soit agreer par la convetion de washington a geneve ANNEXE B OU 2 considere comme menacé,le commerce internationnal est donc possible si les deux pays conserne sont daccord.des citesseront accorde par les ministeres dans la CEE depuis le 1er juin 1997 il n'est plus exige de doccument particulier (cites ou autorisation de transport) delivre par le service veterinaire de chaque departement .il faut que l'oisaux soit accompagne d'une facture avec le numero de cites pour les oiseaux importes .attestation de cession pour les oiseaux nee dans la CEE copie du registre de l'eleveur ANNEXE C OU 3 les especes d'annexe 3 ne font pas l'objet d'une protection du type 2 que si il provienne t d'un pays qui en fait la demande L'ARETE DE GUYANE concerne tous les oiseaux indigene appartenant a la France.Tous prelevement et detention d'oiseaux sauvage est interdite. la guyaneest un departement francais donc tous les oiseaux qui on ete vue dans la nature de ce departement,quelques soit sont annexe est interdite a la detention,transport,vente,etc... des derogationspeuvent etres accordé par le ministeres qu'aux personne ayant le certificat de capacite mais la vente en reste interdite.L'annimal doit etre cede a titre gratuit cette loi francaise est appliquée uniquement en france et en Europe,auqun pays n'est concerné un oiseaux d'annexe 2 type ara ararauna ou amazone amazonica peut etre vendue dans tous magasin de la cee sauf en france RESUME un particulier demeurant sur le teritoire francais desirant un perroquet voulant reste dans la legislation doit choisir un oiseaux d'anexe 2 cet oiseaux sera accompagne d'une facture avec le numero de cites si il est d'imprtation hors cee si il provient d'un elevage,il devra etre baguémunit d'un actre de cession et inscrit sur les registres de l'eleveur tout eleveur ou magasin desirant vendre des perroquets memme issis de leur propre elevage doit avoir un certificat de capacite car se sont des annimaux non domestiques capacitaire ou pasil est preferable de les consigner sur les deux registres officiels paraphés et signe par la prefecture ou le commissaire de police ,ce qui permet aux autorites competente de retrouvé l'origine de l'annimal en cas de controle ou litige,vous trouverez ces livres ches berger-levrault RISQUE attention la loi est la loi ence qui concerne nos perroquets elle est tres severe,une personne de bonne foi mal informée peut lors d'un controle voir son oiseaux,si il n'est pas en regle saisie et avoir une forte amende QUESQUE LA CITES la convention sur le commerce internationnal des espece de la faune et de la flore sauvage menacées d'ixtintion,connue par son sigle CITES ou encore comme la Convetion de Washington,est un accord internationnal entre etats,elle a pour but de veiller a ce que le commerce internationnal des specimens d'annimaux et de plante sauvage ne menace pas la survie des especes auxquelles elle apartiennent
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